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Délibérations

Délibérations

42 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année, pour la valeur "Autres (non classés)" du filtre Domaine

portant désignation des personnes qualifiées prévues par l'article L. 311-5 du code de l'action sociale et des familles.

Assemblée : Non défini
Date : 17/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan du 13 décembre 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 13/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 12 à 21 places du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Maison Emilie" à MALMERSPACH, géré par l'association "Au fil de la vie", soit 17 place d'hébergement permanent et 4 places d'hébergement temporaire, par médicalisation de 7 plac

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la médicalisation de 10 places du service d'accueil de jour Evasion (site de Mulhouse), géré par l'association pou l'information scientifique et technique en rééducation (Alister), dédiées à la prise en charge de personnes cérébro-lésées vieill

Assemblée : Non défini
Date : 12/12/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 29/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin" amenée à examiner les dossiers déposés dans le cadre de l'appel à projet conjoint pour la c

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté ARS n° 2011/399/CG n° 2011-00305 portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin".

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à l'adoption des pupilles de l'Etat et à l'agrément.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 14/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation des baignades, sports, pêche, salubrité et sécurité publique au Lac du barrage d'Alfeld.

Assemblée : Non défini
Date : 12/08/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

porttant fermeture du lieu de vie Ocarina sis au lieu-dit "Adelspach" 68150 AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation du service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile prenant en charge des mineurs et des majeurs de moins de vingt et un ans par la Fédération ADMR Alsace (Fédération ADMR du Haut-Rhin).

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 11/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fermeture de la Maison de Retraite du "Chanoine Oberlé", établissement d'hébergement de personnes âgées sis 31 rue Principale à 68500 RIMBACH. N° FINESS : 68 000 881 0

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de WITTENHEIM et portant ainsi la capacité du service des accueils de jour de l'APAMAD de 105 à 107 places.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.).

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 25 juin 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM).

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM).

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'hébergement temporaire sur la zone de proximité de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant répartition des 60 places autorisées du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de SAINTE MARIE AUX MINES, géré par l'établissement public social et médico-social "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES, par mode de prise en charge. Précision sur la cl

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions 2013 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH.

Assemblée : Non défini
Date : 29/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du bureau exécutif du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 7 mai 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle dans les établissements sociaux et médico-sociaux.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté DA-2013-00089 du 19.02.2013 relatif à la tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 09/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 02/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier prévisionnel 2013 des appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 12 mars 2013

Assemblée : Non défini
Date : 12/03/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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